Clause de cession de droits

📽️ Clause de cession de droits : anticipe, encadre, protège

Dès qu’il est question d’adaptation (ciné, série, audio, BD, jeu vidéo, etc.), tu dois avoir une clause dédiée dans ton contrat.

Elle doit préciser :

• ce que tu cèdes (formats, usages),

• à qui, pour combien de temps et où (territoire),

• à quelles conditions financières (pourcentage, forfait, option…),

• et ton droit de regard (ou non).

🛠 Prompt IA – Analyse d’une clause existante :

"Agis comme mon conseiller littéraire et analyse cette clause de cession de droits figurant dans un contrat d’édition.
Rédige-moi une explication claire et accessible : quels droits sont cédés, à qui, pour quels supports (cinéma, audio, numérique, etc.), pour combien de temps et sous quelles conditions financières ?
Dis-moi si c’est équilibré ou excessif."
(À utiliser avec un extrait de contrat.)

🛠 Prompt IA – Génération d’une clause sur-mesure :

"Peux-tu me générer une clause de cession de droits réaliste et équilibrée, en français, pour un contrat d’édition ?
Elle doit couvrir la cession des droits d’adaptation (cinéma, série, BD, audio), être limitée dans le temps et le territoire, et prévoir une rémunération distincte pour l’auteur en cas d’exploitation. Voici les paramètres à intégrer :"

📋 Infos à transmettre :

• Titre de l’œuvre : (ex. À l’envers du ciel)

• Formats concernés :
  (cinéma, podcast, BD, livre audio…)

• Durée de la cession :
  (ex. 3 ans, 5 ans, renouvelable…)

• Territoire :
  (France uniquement, monde francophone, international…)

• Rémunération prévue :
  (ex. 10 % sur contrat d’option ou 15 % sur ventes audio…)

• Droit de regard :
  (oui/non, avec approbation ou consultation)

💡 Exemple à copier-coller :

"Peux-tu me rédiger une clause de cession de droits pour l’adaptation de mon roman À l’envers du ciel ? Je veux céder les droits pour une adaptation audio uniquement, pendant 3 ans, pour un éditeur podcast basé en France. Le contrat doit prévoir un pourcentage de 15 % sur les revenus issus de cette adaptation, avec un droit de regard sur le script."

📌 Conseils de fond : → Ne cède que ce qui est nécessaire, pour un temps et un périmètre définis
→ N’accepte jamais une clause “tous droits présents et futurs” sans contrepartie majeure
→ Prévois un retour automatique des droits si non-exploitation dans un certain délai